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Arbre des projets
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Public concerné :: Agents [Supprimer ce filtre]
Topic :: Q. Autre [Supprimer ce filtre]
Catégorie :: Télé-procédures multipartenariales [Supprimer ce filtre]
Licence > Approuvée par l'OSI > GNU General Public License (GPL) > GNU General Public Licence version 2 (GPLv2) |
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1 projet trouvé.
TAPIR - Guichet L.49
- Site internet (TAPIR) qui répond aux obligations de l'article L.49 du code des postes et communications électroniques s'imposant aux collectivités qui portent un schéma directeur territorial d'aménagement numérique.
Plus d'informations: http://www.craig.fr/contenu/553-la-demarche-tapir | |
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Taux d'activité : 0.00 Inscrit : 09/01/2013 17:43 |