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Arbre des projets
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Schéma directeur ADELE :: Services Intégrés :: Collectivités - IN09 [Supprimer ce filtre]
Etat d avancement :: 5 - Production/Stable [Supprimer ce filtre]
Topic :: D. Services en ligne aux citoyens :: D.10 Permis de construire [Supprimer ce filtre]
Métiers :: Collectivités [Supprimer ce filtre]
Schéma directeur ADELE > Services Intégrés > Collectivités - IN09 |
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1 projet trouvé.
openADS
- [Application openMairie][http://www.openmairie.org/] Instruction des autorisations du droit des sols (Permis de construire, d'aménager, de démolir, déclarations préalables, certificats d'urbanisme suivant la réforme applicable au 1er Octobre 2007.
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Taux d'activité : 62.07 Inscrit : 02/04/2007 16:16 |